Mentions légales
ARTICLE 1 : IDENTIFICATION DU VENDEUR
Société: CL QUI COUD
Représentant légal: Céline LEFORT
Siège social: 5 rue du couvent, 29420 PLOUVORN - FRANCE
Tel: 07.70.16.94.19
Siret : 533 880 050 00026
Ape : 1392Z
Email : celine.lefort@clquicoud.com
ARTICLE 2 : PRODUITS ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toutes les créations présentées sur ce site sont la propriété de CL QUI COUD et de sa créatrice. Elles sont protégées au titre des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute contrefaçon ou reproduction, même partielle, est passible de poursuites judiciaires. Toute utilisation ou reproduction sans autorisation des textes, commentaires, photos et articles présents sur ce site sont strictement interdites (art.4;335-3).
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Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant. Vous pouvez exercer ce droit m’envoyant envoyant un courrier à l’adresse suivante : « CL QUI COUD, 5 rue du couvent, 29420 PLOUVORN».
L’éditeur s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu’il serait amené à transmettre pour l’utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978
ARTICLE 5 : LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCES
Les présentes Conditions Générales sont régies et interprétées conformément au droit français. En cas de litige ou réclamations, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d’accords amiables, seuls les tribunaux français auront compétence pour se prononcer sur tous les litiges susceptibles de naître entre les parties relatifs à l’exécution des présentes.